Mentions légales du site sibamenuiserie.com

www.sibamenuiserie.com est un site édité par Siba Menuiserie

SAS au capital de 450 000,00 €

RCS Agen B 323 720 276

APE 2223Z

SIREN 323 720 276

Adresse : AYET 47400 Tonneins

Téléphone : 05 53 79 84 00

Respect de la vie privée

Les informations obtenues par le biais de formulaires ou cookies sont destinées au seul usage du domaine siba-menuiserie.com et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous au responsable du site par mail via le formulaire de contact disponible sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Conception

VR Interactive / Agence Hatchi

Crédits photos : 

Hébergement

Hébergement et maintenance VR Interactive